MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux articles L3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool est interdite aux mineurs.

  • Editeur du Site ( Moillard ) :

VENTE PRIVEE DE VINS, société à responsabilité limité au capital social de  140 000 euros, dont le siège social est établi à 7 Rue de Monthélie – 21190 Meursault (21190), 7 Rue de Monthélie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 520 780 644, TVA intracommunautaire : FR 95 520 780 644, ci-après dénommé « VENTE PRIVE DE VINS»,

Adresse de courrier électronique : caveau@moillard.fr

Numéro de téléphone : 03 80 21 70 44 – Numéro de Fax :

Directeur de la publication : Madame Orianne HELFRICH

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité du site Internet.

  • Hébergeur :

Le site est hébergé par « OVH », SAS dont le siège social est établi à Roubaix (67960) ,2 Rue Kellermann, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, numéro de téléphone : 09.72.10.10.07, ci-après dénommé « OVH »,

  • Création et conception du Site :

Le créateur et la conception du site sont la société « KOREDGE », SARL dont le siège social est établi à BESANÇON (25048), Rue du bois de la courbe, Zac Valentin Nord - immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 438 697 054, numéro de téléphone : 03.81.52.61.80, ci-après dénommé « KOREDGE »,

 

 

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